Le site est la propriété de WOOPPY en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

1. Acceptation des conditions


Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre WOOPPY et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits


Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de WOOPPY ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par la boutique sont disponibles dans notre entrepôt.

3. Port national et international


Les prix de vente s'entendent au départ de nos entrepôts. L'acheteur sera facturé aux frais de port forfaitaire, pour chaque bon de livraison, sauf conditions commerciales particulières. Les frais de transport et d'enlèvement sont à la charge de l'acheteur, et quelle que soit la prise en charge des frais de transport et d'enlèvement (franco ou port dû), les marchandises voyagent dans tous les cas aux risques et périls de l'acheteur. Toute commande d'échantillons (ou considérée comme telle par nos services) sera facturée aux frais de port forfaitaire. .


4. Commande


Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande internet. Cependant, 2 formes d'indisponibilités pourraient exister et être confirmées par retour de courrier à réception de la commande informatique par nos services :



a) Indisponibilité due à un système de réservation. Les clients ayant la possibilité de réserver pendant 48 h les marchandises, une réservation pourrait empêcher le traitement de la commande informatique suivante. Nos services s'engagent à contacter immédiatement le réservataire et à lui demander de se positionner sur la réservation par une commande ferme. Dans le cas où la réservation serait confirmée, la commande informatique suivante ne pourrait être exécutée sans que WOOPPY ne soit tenu pour responsable. Dans le cas contraire, la commande informatique suivante deviendrait prioritaire et supplanterait la réservation précédente.

b) Indisponibilité due à des erreurs de stocks informatiques ou physiques. Les informations figurant sur le site provenant directement du logiciel de gestion de stock de la boutique, les erreurs ou variations exceptionnelles pourraient exister. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande à : societe.wooppy@orange.fr  


5. Prix


Les tarifs en vigueur peuvent être modifiés sans préavis et seront publiés systématiquement pour information officielle de la clientèle. Ils peuvent varier en fonction des variations monétaires ou des fluctuations de certains coûts externes tels que l'augmentation des coûts de transport import, nationaux, frais de douanes. L'ordre est exécutable au tarif en vigueur au jour de la commande, qui s'entend prix de vente hors taxes au départ du magasin du vendeur. WOOPPY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment par l'intermédiaire d'un tarif publié, mais les produits commandés seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les marchandises indisponibles seront également facturées au tarif en vigueur lors de la commande informatique initiale.

6. Paiement


Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par WOOPPY. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue via PAYPAL ce dernier ayant un coût de 3.40% supplémentaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le paiement sera parvenu à la boutique WOOPPY. En cas de non-paiement endéans les dix jours, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, WOOPPY se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Clause résolutoire de vente

En cas de non-paiement d'une livraison à son échéance, la vente sera résolue de plein droit huit jours après une mise en demeure signifiée par lettre recommandée avec avis de réception restée sans effet, WOOPPY  revendiquera alors les marchandises considérées qui devront lui être restituées elles-mêmes ou leur équivalent, sans délai, aux frais et risques du Client, le tout sans préjudice de tous dommages et intérêts éventuels.

7. Lieu et délai de livraison

La livraison a lieu par la remise directe à l'acheteur au lieu indiqué par lui sur la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. En cas de retard dans la livraison, l'annulation de la commande ne pourra être demandée et obtenue qu'après une mise en demeure adressée au vendeur par l'acheteur postérieurement à la date limite de livraison initialement prévue et non suivie d'exécution par la faute du vendeur, dans un délai d'un mois. Un retard de livraison n'autorise pas la demande de dommages et intérêts. Les délais ne pourront être respectés que si les éléments de marquage fournis avec la commande sont utilisables, présentés sous forme de maquette au trait ou maquette couleur, de films et cromalins avec les coloris pantone et les logos exploitables. Dans le cas contraire, si un élément de marquage vient à manquer pour exécuter le délai demandé, nous nous réservons le droit de retarder le délai initial en tenant l'acheteur informé par écrit. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intérêts.

Echantillonnage
Toute commande d'échantillons (ou considérée comme telle par nos services ) ne fera l'objet d'aucun franco. Tous les échantillons sont facturés, quelque soient les avantages tarifaires du client. Les échantillons ne sont jamais repris.

Retours de marchandises
Toutes les ventes sont faites d'un compte ferme sans possibilité de retours d'invendus. Seul l'accord express par écrit de Monsieur LE GOURRIEREC  pourra autoriser les retours de marchandises.

Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. WOOPPY ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de WOOPPY sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. 

Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de WOOPPY . De plus, WOOPPY s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Validation
Quand vous cliquez sur le bouton "Envoyer la commande" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données envoyées à WOOPPY constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre WOOPPY et ses clients. Sauf modalités particulières portées à la connaissance de l'acheteur, le double de la commande envoyée par e-mail à l'acheteur tient lieu de confirmation si, dans le délai de huit jours ouvrables, aucune modification n'y est apportée de part et d'autre.
1°/ La référence ou la description précise de l'article (nature, qualité, dimension, coloris,...)
2°/ Le nombre, en distinguant chaque article
3°/ Le prix au jour de la commande
4°/ Le lieu de livraison et les conditions de paiement.
5°/ Le délai de livraison.

Les prescriptions ci-dessus étant remplies, le contrat est réputé être définitivement conclu dès lors que les parties sont d'accord sur la chose et le prix, le vendeur s'engageant à exécuter et à faire livrer au lieu indiqué par l'acheteur, celui-ci s'engageant à prendre livraison.


- Clause pénale Le non-paiement à l'échéance du terme convenu en accord avec le vendeur entraîne l'exigibilité immédiate du solde des sommes dues, majoré d'une indemnité forfaitaire de 20% du montant de la créance à titre de dommages et intérêts, sans préjudice des intérêts légaux et des frais de justice éventuels.

- Réserve de propriété En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, il est expressément stipulé que l'acheteur ne sera propriétaire du bien qu'après complet paiement de toutes les sommes dues. Toutefois, cette disposition ne fait pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus. En outre, il est précisés qu'en cas de non paiement intégral du prix, les acomptes versés seront considérés comme dédit et resteront acquis au vendeur sans autre formalité. . L'acheteur est autorisé, dans le cadre de l'exploitation normale de son établissement, à revendre les marchandises livrées. En revanche, l'autorisation de revente est retirée immédiatement en cas de jugement déclaratif de redressement ou de liquidation judiciaires. Ainsi, l'acheteur, le représentant des créanciers ou le mandataire liquidateur, ne pourra pas transférer la propriété des marchandises sans l'accord du vendeur. De même et en cas de saisie, l'acheteur, le représentant des créanciers ou le mandataire liquidateur devra immédiatement en informer le vendeur.

- Autorisation de transformer L'acheteur est autorisé dans le cadre de l'exploitation normale de son établissement à transformer la marchandise livrée. En cas de transformation, l'acheteur s'engage immédiatement à régler au vendeur la partie du prix restant du. En cas de saisie ou de toute autre intervention d'un tiers, l'acheteur est tenu d'en aviser immédiatement le vendeur. L'autorisation de transformation est retirée automatiquement en cas de redressement ou de liquidation judiciaire.

- Clause résolutoire de plein droit En cas d'inexécution de ses obligations par une partie, le présent contrat sera résolu de plein droit au profit de l'autre partie sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés à la partie défaillante. La résolution prendra effet 7 jours après l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant de mise en demeure, restée infructueuse. Pour le cas où le client renoncerait à sa commande ou s'il ne venait pas retirer les marchandises vendues dans le délai de 7 jours précité, le contrat se trouverait résilié de plein droit et l'acompte resterait acquis au vendeur à titre d'indemnité. En cas de fabrication sur-mesure, le client devra en tout état de cause acquitter le montant total de sa facture même s'il renonce à sa commande, le vendeur se réservant en outre la possibilité de disposer de cette marchandise.

- Réception des marchandises Une réclamation ne peut être instruite que si elle a été préalablement formulée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dans le délai de huit jours francs qui suivent la date de réception de la marchandise. Si la réclamation s'avère justifiée, la marchandise fera l'objet d'un échange ou, en cas d'impossibilité, d'un avoir, sans aucune autre indemnité.

- Franchise quantitative et qualitative Compte tenu des spécificités techniques inhérentes à certaines catégories de marchandises commandées, il est admis que chaque commande peut faire l'objet d'une marge d'erreur quantitative de plus ou moins 5%, et d'une marge de défaillance qualitative de 5% sans que l'acheteur ne puisse élever à ce titre une réclamation, ni obtenir une minoration de la facturation, ni revendiquer l'obtention d'une indemnité quelconque . En revanche et au delà de cette franchise de tolérance de 5%, le vendeur s'engage à procéder selon ses possibilités : soit à la remise en conformité de la commande dans les meilleurs délais, soit au remboursement immédiat du montant de la commande correspondant au pourcentage quantitatif et/ou qualitatif non conforme.

Garantie

A / Application de la garantie :
Les biens vendus sont garantis contre tous vices de fonctionnement provenant d'un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous. Le vice de fonctionnement doit apparaître dans une période de 5 jours à compter de la livraison du bien défini dans la commande. La garantie est exclue : si la matière ou la conception défectueuse proviennent de l'acheteur, si le vice de fonctionnement résulte d'une intervention sur le bien effectuée sans autorisation, si le fonctionnement provient de l'usure normale du bien ou d'une négligence ou d'un défaut d'entretien de la part de l'acheteur, si le fonctionnement défectueux résulte d'un cas de force majeur.

B / Exécution de la garantie :
Au titre de la garantie, le vendeur remplace gratuitement les pièces reconnues défectueuses par ses services techniques. Cette garantie ne couvre pas les frais de main-d'œuvre et ceux qui résultent des opérations suivantes : démontage, remontage, transport sur site. Le transport des pièces n'a pas pour conséquence de prolonger la durée de garantie de un mois précisée ci-dessus. Par ailleurs, si l'expédition du bien est retardée pour une raison indépendante du vendeur, le point de départ de la période de garantie est repoussé d'autant sans que ce décalage ne puisse excéder six mois. .
C / Limitation de responsabilité : De convention expresse entre les parties, la responsabilité du vendeur résultant d'un vice de fonctionnement du bien est limitée aux dispositions précédentes en ce qui concerne notamment les vices cachés et les dommages immatériels.

- Cas de force majeure Le fait dûment justifié par le vendeur de ne pas pouvoir livrer, par suite de force majeure ou de retard non prévu dans la livraison de ses matières premières ou de la livraison défectueuse de ses fournisseurs, remet en cause le contrat de vente.

Dans cette hypothèse, l'acheteur ne peut exiger du vendeur ni la livraison de la commande à la date prévue, ni indemnité de quelque nature qu'elle soit. Sont considérés comme cas de force majeure : l'incendie, l'inondation, le tremblement de terre, les incidents climatiques avec répercussions ou tout autre accident ayant causé la destruction complète ou partielle de l'entreprise, de ses stocks ou approvisionnements, ou l'arrêt de son exploitation; la grève et le lock-out, sans qu'il soit besoin de rechercher par le fait de qui, patrons ou ouvriers, le mouvement a pris naissance; le manque de force motrice ou de matières premières résultant d'une cause d'ordre général, telle que l'arrêt des transports, toute avarie durant le transport maritime ou aérien, tout retard dans le transport dû à des conditions climatiques défavorables ou impraticables, l'interruption du courant électrique, les bris de moteurs; toute autre cause suspendant le travail sur la chaîne de réalisation de la commande, en quelque lieu qu'elle intervienne et sans qu'elle résulte de la volonté du vendeur. Sont également assimilés aux cas de force majeure les faits visés par le paragraphe précédent, lorsqu'ils se produisent soit chez le fournisseur de matières premières indispensables à la fabrication de la marchandise commandée, soit dans tout autre établissement dont dépend l'exécution du marché, la preuve devant être faite, dans ces deux cas, que l'entreprise intéressée a été réellement arrêtée par les faits en question .

- Propriété intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites WOOPPY sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de WOOPPY Toute reproduction totale ou partielle du catalogue WOOPPY est strictement interdite.

Article 22 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de WOOPPY ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. . Pour toute question sur les produits, vous pouvez nous contacter. WOOPPY ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. WOOPPY n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. WOOPPY dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels. WOOPPY ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit, résultant d'une activité professionnelle.

- Informations nominatives WOOPY s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l'acheteur communique. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux clients WOOPPY, notamment par les lettres d'informations de WOOPPY auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site et permettre des traitements personnalisés dans l'affichage des l'information du site. Les cookies ne sont donc utilisés par WOOPPY que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénom, adresse et si possible votre référence client.